Article 11 Arrêté du 21 juillet 1989
Etat : ABROGE
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La durée globale de la session de formation des chefs de centre est de six semaines, à l'issue desquelles les candidats passent un examen devant un jury national désigné par le ministre de l'agriculture et de la forêt.

Toutefois, pour les titulaires d'un diplôme, certificat ou titre de vétérinaire figurant sur la liste prévue à l'article L. 241-2 du code rural ou les titulaires de la licence d'inséminateur équin, la durée globale de la session peut être réduite à quatre semaines.

Le programme d'enseignement et les modalités d'examen figurent en annexe 4 du présent arrêté (1).

(1) L'arrêté et ses annexes seront diffusés par :

- la direction générale de l'enseignement et de la recherche, 78, rue de Varenne, 75007 Paris ;

- le service des haras, des courses et de l'équitation, 14, avenue de la Grande-Armée, 75017 Paris.
Liens relatifs à cet article
Arrêté 1989-07-21 annexe 4
Code rural L241-2